Préambule
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, dont le siège sociale est 10 rue de la Cote d'Emeraude 22440 Ploufragan, est inscrite auprès de l'URSSAF de Saint Brieuc sous le N° de siret 821 862 844 00023, propose à ces CLIENTS des prestations d’organisation d’événements privés, publics ou associatifs, ainsi que toutes prestations de service dans le domaine de l’événementiel.
 

   - L’organisation, la coordination, la communication, de tout évènement public, privé, professionnel ou associatif tels que foires, spectacles, concerts, fêtes, conventions, séminaires, réceptions, programmes de motivation ou de cohésion d’équipe pour les particuliers et/ou les professionnels… ;

   - Officiant de cérémonie laïque ;

   - La location de matériel de décoration et de mobiliers ;

   - La mise en relation avec d’autres prestataires, la recherche de lieu de réception, de traiteur, de location de voitures dans le cadre de ces évènements, cette liste n’étant pas exhaustive ;

   - Apporteur d’affaires ;

   - La participation de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d’apport, de souscription ou d’achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d’acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

   - Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

Dans le cadre de ses activités d’organisation et de planification des événements, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX (ci-après « l’organisateur ») propose à toute personne physique ou morale la consultant (ci-après « LE CLIENT »), les services de prestataires, employés ou sous-traitants adaptés. Elle assure le bon déroulement des manifestations, du professionnalisme des partenaires, assure les négociations mais ne peut en aucun cas être tenue responsable de faits exceptionnels qui surviendraient et seraient indépendants de sa volonté et de ses engagements avec eux.

LE CLIENT s’étant déclaré intéressé par l’une de ses offres, délègue à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX la responsabilité de l’organisation de l’événement, par la signature d’une part des conditions générales, et d’autre part du contrat de prestation (ci-après désigné par le terme « contrat ») qui valent mandat. LE CLIENT bénéficie d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la date de la signature du contrat et des conditions générales (Article L121-21 et suivants du code de la consommation).

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les prestations effectuées par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX. Elles constituent le cadre des engagements contractuels et financiers proposés au CLIENT. Toute acceptation du contrat implique de la part du CLIENT l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions, à l’exclusion de tout autre document. En cas de contradiction entre les conditions particulières figurant sur le contrat d’organisation signé par LE CLIENT et celles figurant aux présentes conditions générales, les dispositions du contrat d’organisation sont seules applicables. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se réserve le droit à tout moment d’ajouter ou de modifier les éléments de ces conditions générales.

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L’agence Nos Instants Précieux se réserve le droit à tout moment et ce, sans préavis préalable d'ajouter, de modifier ou de supprimer des produits et/ou prestations. Toutes les caractéristiques des produits étant données à titre indicatif, l’agence Nos Instants Précieux ne peut être tenue pour responsable des visuels, des couleurs, des matières plus ou moins différentes de ceux indiqués sur le site.


LEXIQUE
Evénement : manifestation pour laquelle l'agence Nos Instants Précieux a été mandatée
Invité : toute personne conviée à participer à l'événement
Moodboard : une planche d'inspiration
Plan de table : placement des tables sur un plan + noms des invités par table
Planning jour J : planning détaillé de la journée de l'événement
Prestataire extérieur : tout prestataire nécessaire pour le bon déroulement de l'événement, hors l'agence Nos Instants Précieux
Scénographie : art et technique d'aménagement de la décoration


MANDAT
LE CLIENT donne mandat à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX qui accepte de l'assister à l’occasion de la préparation et de l’organisation de son événement, sur la base du budget prévisionnel qui lui a été envoyé et qu’il a accepté. Le mandat est donné pour une durée d'étude et de réalisation complète de l'événement. Le mandat prendra fin après la réalisation de l'événement.

DEVIS & FACTURATION
Toute demande auprès de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX fait obligatoirement l'objet d'un devis détaillé et personnalisé, remis et envoyé au CLIENT. Ce devis désigne le type de prestations déterminées à partir de la demande exprimée par LE CLIENT, ainsi que les modalités et les coûts s'y référents. Ce devis est proposé gratuitement par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.

OBLIGATION & ENGAGEMENTS DE L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX
Pendant la durée du mandat, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX s'engage à rechercher, préparer, mettre en place tous les composants tels que défini dans le devis.
A la demande du CLIENT, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX réalise un premier rendez-vous découverte libre de tout engagement financier du CLIENT. Ce premier rendez-vous est gratuit et n'engage ni LE CLIENT, ni L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX. Il se passe généralement par visio, il peut être physique suivant les disponibilités du CLIENT et de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX. Dans ce cas L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX propose un lieu, une date et un horaire au CLIENT. Ce rendez-vous à pour but de définir les besoins et envies du CLIENT afin que L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX puisse lui fournir un devis personnalisé. Les obligations de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pourront être redéfinies si un cahier des charges plus précis est établi et accepté par les deux parties.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX tiendra informé LE CLIENT de l'évolution de son dossier et lui fournira les éventuels documents de travail prévus dans la prestation. 
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX s'engage à ne pas divulguer les informations fournies par LE CLIENT qui seront tenues pour confidentielles. Toutes les informations recueillies dans le cadre de l'établissement du cahier des charges pourront être communiquées aux prestataires extérieurs qui seront eux-mêmes tenus aux règles de confidentialités. 

OBLIGATION & ENGAGEMENTS DU CLIENT
LE CLIENT s’oblige à répondre dans les meilleurs délais à toutes les sollicitations de L'AGENCE NOSINSTANTS PRECIEUX
Il doit spécialement participer aux réunions organisées par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et lui communiquer en temps utile toutes informations, documents ou autres éléments quelconques nécessaires ou simplement utiles à l’exécution de sa mission. LE CLIENT s'engage à ne pas dissimuler d'informations à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ou ses prestataires extérieurs, dissimulation qui serait de nature à retarder, entraver, contrarier ou désorganiser le projet ou sa réalisation. LE CLIENT s’oblige à respecter et à accomplir les conditions particulières des intervenants sélectionnés et en particulier à régler tout cautionnement ou garantie nécessaire avant le parfait règlement de l’intégralité des sommes dues. LE CLIENT est aussi tenu de respecter les engagements figurants au contrat. LE CLIENT peut, en accord avec l’organisateur, faire intervenir le prestataire de son choix.
LE CLIENT se déclare apte à comprendre et accepter les présentes conditions générales, et ne pas être sous tutelle, curatelle ou tout autre mandat officiel restreignant ses capacités. Dans le cas contraire il s'engage à en informer L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX avant la signature des devis.

LE CLIENT s’engage à entretenir une relation cordiale et sereine avec L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et les prestataires extérieurs. Il s’engage à ce que le climat de travail reste propice au travail de tous. Tous cris, manque de respect, humiliation ou atteinte à l’intégrité physique, morale ou à la réputation de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ou des prestataires extérieurs marquera la fin du contrat liant LE CLIENT et L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX. Un recommandé sera alors envoyé au CLIENT à l’initiative de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, pour lui signifier la fin du contrat. Dans ce cas, le versement des sommes restant dues par LE CLIENT sera réclamé, proportionnellement au travail réalisé par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX jusqu’au jour de la rupture de contrat. 
LE CLIENT s'engage à ne pas intervenir directement avant, pendant ou après l'événement auprès des éventuels fournisseurs et sous-traitants mobilisées par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.

PRESTATAIRES EXTERIEURS

L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX présente dans les meilleurs délais les prestataires extérieurs choisis au CLIENT, qui décide seul de les retenir ou de ne pas les retenir. LE CLIENT signe directement avec les prestataires extérieurs qu’il a agréés les devis et conventions, et d’une manière générale tous les documents relatifs à leur intervention, avec l’appui de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.
Dès que les prestataires extérieurs présentés par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX sont définitivement retenus, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX assure la coordination des relations entre les prestataires extérieurs et LE CLIENT, de manière à assurer la plus grande efficacité à leur intervention. Cette mission de l'entreprise ne prendra fin qu’après achèvement de la mission du prestataire extérieur.
Il est ici précisé :

   - que L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX n’a pas à intervenir à l’occasion de l’exécution des prestations pour lesquelles elle n’a pas été mandatée

   - que l’extension de son mandat à d’autres prestations que celles figurant dans le document descriptif, devra obligatoirement faire l’objet d’un avenant

   - que L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ne sera en aucun cas responsable de la défaillance d’un prestataire même s’il a été présenté par elle, dès lors que les obligations résultant du présent contrat ne sont que des obligations de moyen et non de résultat.

CONDITIONS FINANCIERES
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX percevra du CLIENT en rémunération de sa prestation, un forfait déterminé sur la base d’un devis personnalisé en fonction des prestations demandées par LE CLIENT. Les tarifs tels que figurant sur le devis, le contrat d’organisation ou tout autre support sont indiqués en euros et sont payables exclusivement dans cette monnaie quelle que soit la nationalité du CLIENT. Ils correspondent aux tarifs des différentes prestations décrites et ne sont valables que pour celles-ci à la date indiquée.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX propose ainsi plusieurs types de prestations et d’options dont la liste est mentionnée ci-dessous :
   - Organisation complète + décoration + coordination 3 jours :   4 000,00€
   - Organisation complète + coordination jour J :   3 000,00€
   - Décoration & scénographie :   1 000,00€
   - Coordination jour J :   1 000,00€
   - Coordination veille OU lendemain :   250,00€
   - Célébration de la cérémonie laïque :   1 000,00€
Les acomptes à verser sont fixés dans le devis, et varient en fonction des prestations choisies par LE CLIENT. de l'avancé du projet et des prestataires extérieurs. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se réserve le droit d’augmenter le tarif forfait selon la charge de travail induite par la modification du cahier des charges et conformément aux dispositions prévues à cet effet dans le devis.

Tous défauts de paiement à l’échéance sera considéré comme une rupture unilatérale du contrat d’organisation et déchargera l'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX de toute obligation contractuelle. En cas d’annulation de la mission par LE CLIENT après son acceptation par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, les acomptes déjà versés pourront être de plein droit acquis à l’organisateur en fonction du motif de résiliation et de la période à laquelle intervient cette résiliation conformément aux dispositions prévues dans l’article 5 et 6 du contrat d’organisation.

Option de règlement :
   - au comptant à la signature du devis
   - en plusieurs fois selon les modalités décrite sur le devis (en 4x maximum)

Les chèques sont à établir à la signature du contrat, à l’ordre “Adeline BOIZARD” et remis à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, ces derniers seront encaissés à une date identique chaque mois selon le calendrier défini avec LE CLIENT et figurant sur le devis.
Pour les règlements par virements bancaires, le virement doit être soumis à la même date chaque mois en fonction du calendrier défini avec LE CLIENT et figurant sur le devis, sur le compte bancaire de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX dont l’IBAN est mentionné sur le devis.

En cas de retard de paiement, LE CLIENT sera redevable d'indemnités de pénalité de retard, calculées sur la base du taux d'intérêt légal prévu par la Banque Centrale Européenne (BCE) majoré de 10 points. Auxquelles s'ajoutent pour les professionnels une indemnité forfaitaire de retard pour frais de recouvrement de 40€.

LE CLIENT bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du contrat de mandat. Aucun paiement ne sera encaissé au minimum 7 jours après la signature du contrat de mandat si LE CLIENT consent à ne pas bénéficier de l’intégralité du délai mentionné ci-dessus. Le dépôt du premier chèque ou le premier virement émis tiendra compte du délai de rétractation.

RESPONSABILITES
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX recommande à tous ses CLIENTS et pour toutes ses prestations prévues à l’extérieur, de prévoir une solution alternative ou de repli en cas de conditions météorologiques dégradées. Elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’arrêt ou l’absence de réalisation des prestations prévues si LE CLIENT ne tient pas compte de ses recommandations notamment en cas de pluie. En aucun cas, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ou les prestataires extérieurs recommandés par elle ne se verront obligés de poursuivre une cérémonie laïque ou autres évènements à l’extérieur au risque d’endommager leur matériel si les conditions météorologiques sont dégradées. LE CLIENT est le seul décisionnaire du lieu de réalisation de l’évènement et L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et ses prestataires extérieurs restent seuls décisionnaires du maintien ou non de l’évènement à l’extérieur, ou de son installation dans une structure protégée de type barnum ou grange y compris en cours de prestation. A défaut de structures de repli, l’évènement sera annulé sans remboursement de la prestation.

L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ne peut être tenue responsable d’une prestation de moindre qualité si LE CLIENT et les intervenants désignés comme tels ne s’impliquent pas dans la préparation de l’évènement. Ainsi les conséquences de défaillances ou refus de communication de la part du CLIENT, intervenants ou prestataires extérieurs concernant les éléments jugés essentiels pour réaliser la prestation ne pourront être imputées à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX. Les intervalles de travail nécessaires pour les parties devront être respectés et les rendez-vous seront fixés à l’avance afin de progresser régulièrement sur le projet de création, office, organisation ou coordination de l’évènement.

LE CLIENT est responsable de tout dommage, direct ou indirect, que lui-même ou les participants pourraient causer au cours de la manifestation. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX décline toute responsabilité pour les dommages de quelque nature que ce soit, notamment en cas :
   - de dommages de quelque nature que ce soit (vols, dégradations, …) affectant les biens de toute nature (effets personnels, matériels, …) apportés et/ou appartenant au CLIENT et/ou aux tiers participant à l’évènement ou à l’atelier, quel que soit l’endroit où lesdits biens sont entreposés (parking, salons, salles, …)
   - de survenance d’un évènement de force majeure (évènement irrésistible, imprévisible, extérieur) ou de cas fortuits tels que (liste non limitative) : grève, incendie, dégâts des eaux, interdiction officielle.
 

En aucun cas, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ne peut être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, liés à l’exécution de la (ou les) prestation(s) fournie(s) par le prestataire extérieur concerné, lequel est le seul responsable vis-à-vis du CLIENT et notamment en cas :

   - de dégradations causées par LE CLIENT et/ou des tiers participants à l’évènement, aux matériels, aux équipements et locaux du prestataire extérieur concerné.

   – d’accidents corporels ou matériels subis, par LE CLIENT et/ou des tiers participants à l’évènement, durant l’intervention du prestataire extérieur concerné.

   - de tous dommages, directs ou indirects, que LE CLIENT et/ou des tiers participants à l’évènement pourrai(en)t causer à l’encontre du prestataire extérieur concerné ou ses préposées.

   - d’indisponibilité du prestataire extérieur à la date d’exécution de la (ou les) prestation(s) et notamment en cas d’accident, d’hospitalisation ou de maladie du dit prestataire extérieur.

D’une manière générale, il est entendu entre LE CLIENT et L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, que le prestataire extérieur concerné est seul responsable de la bonne exécution de la (ou des) prestation(s) qu’il doit fournir. En aucun cas la responsabilité de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ne pourra être retenue en cas de défaillance alléguée ou constatée du (ou des) prestataires extérieur concerné(s).
 

ASSURANCE CIVILE & PROFESSIONNELLE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX est assurée civilement et professionnellement auprès de Allianz dans le cadre de son activité professionnelle pour tous types de dommages matériels et/ou physiques qu’elle pourrait subir ou engendrer pendant l’exercice de son activité professionnelle. Les polices de l’assurance peuvent être consultées par LE CLIENT sur simple demande auprès de L'AGENCE NOSINSTANTS PRECIEUX.

LE CLIENT déclare et garantit avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre du contrat et qu’il est titulaire d’une assurance de responsabilité civile en cours de validité. A cet effet, LE CLIENT s’engage à renoncer et à faire renoncer ses assureurs et/ou tout convive le cas échéant, à tous recours à l’encontre de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX en cas de survenance de quelconque des événements précités.
 

Si après une éventuelle dénonciation de contrat d’organisation, LE CLIENT vient à réaliser ou à faire réaliser l’évènement qui aurait été défini par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX par un tiers organisateur, une somme égale à 100% du projet plagié serait dues à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.

En cas de désistement, refus ou annulation de la part du CLIENT, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX est libérée de toute obligation envers LE CLIENT et celui-ci ne pourra prétendre ni au report de l’évènement à une autre date, ni au remboursement des sommes qui seront acquises à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX en application de l'article 1 du contrat.

PROPRIETE INTELLECTUELLE & DROIT A L'IMAGE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX reste propriétaire de tous les droits de la propriété intellectuelle sur les études et autres documents réalisés (même à la demande du CLIENT) en vue de la fourniture de la prestation au CLIENT ou encore du book d'inspiration donné au cours de la création de la décoration. LE CLIENT s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études et documents sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX qui peut conditionner à contrepartie financière.

L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX est susceptible d’utiliser tout ou une partie des données de l’évènement dans la présentation commerciale de son entreprise. A ce titre, sont considérées comme des données de l’évènement toutes photographies et toutes vidéos en relation avec l’évènement, qui auraient été cédées par LE CLIENT à titre provisoire ou définitif.

Par la signature du contrat d’organisation et des conditions générales, LE CLIENT reconnait céder les droits afférents aux données de l’évènement associée (à titre gracieux et sans demander de contrepartie financière, pour une durée de 10 ans tacitement reconductible) et autoriser leur utilisation par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX sur son site internet ou sur tous supports publicitaires au sens de l’article 9 du code civil et de la jurisprudence.

LE CLIENT déclare être informé des dispositions de cet article 9 du code civil et de la possibilité de refuser toute utilisation et cession de droit sur les données de l’évènement en portant la mention « lu et approuvé, refus d’utilisation et de cession de droit » sur les présentes conditions générales figurant en annexe du contrat.

CONFIDENTIALITE, DROIT D'ACCES & DE RECTIFICATIONS
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX s’engage à conserver de façon sécurisée les données personnelles collectées de ses CLIENTS dans le cadre de l’exercice de son l’activité professionnelle. En aucun cas, elle se devra diffuser à des tiers extérieurs ses informations sans l’accord préalable de ces derniers.
Toutes les informations transmises par LE CLIENT à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX sont tenues confidentielles en application aux obligations et engagements de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX. L’AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX rappelle que les informations recueillies dans le cadre du contrat d’organisation ont pour finalité de mieux connaitre LE CLIENT et sont nécessaires pour le traitement et l’acheminement de la (ou des) prestation(s) fournie(s) et de l’établissement de la facture y afférent.

Les données communiquées par LE CLIENT sont conservées par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et/ou ses prestataires extérieurs le temps nécessaire à la gestion et au traitement du dossier et sont archivées pour une durée raisonnable. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et libertés », le traitement des informations nominatives relatives au CLIENT fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et liberté (CNIL), déclaration fait par l’entreprise sous le numéro XXXX. LE CLIENT dispose d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer auprès de :
Adeline BOIZARD - EI Agence Nos Instants Précieux, 10 rue de la Côtes d'Emeraude 22 440 PLOUFRAGAN   /   06.69.21.00.72   /   contact.nosinstantsprecieux@gmail.com

DROIT APPLICABLE & LANGUE

Les présentes conditions générales et les opérations qui en découlent entre L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et LE CLIENT sont régies par et soumises au droit français.

Les présentes conditions générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ACCOMPAGNEMENT ILLIMITE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX propose à ses CLIENTS un accompagnement illimité en terme de contacts par mail, sms, messages whatsApp... sur les horaires d'ouverture de l'agence (disponibles sur notre fiche Google Business).
Tous les rendez-vous téléphoniques, physiques et visio peuvent être pris en dehors des horaires d'ouverture de l'agence, ceux-ci doivent obligatoirement nécessiter d'un accord préalable entre LE CLIENT et L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.

FRAIS DE TRANSPORT & FRAIS KILOMETRIQUE
Les frais kilométriques sont dû par LE CLIENT à l'AGENCE NOS INSTANS PRECIEUX sur le barème de base de 0,80€/km au départ du siège social (22 440 Ploufragan).
Les frais de transport, à savoir location d'un camion si besoin sont dû par LE CLIENT à hauteur du tarif de location par l'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.
Ces frais sont valables sur chacune des formules proposées, si LE CLIENT a validé plusieurs formules pour une même journée, les frais sont appliquées une seule fois.

FRAIS DE REPAS & D'HEBERGEMENTS
Dans le cadre de la coordination de l'événement, LE CLIENT s'engage à prendre en charge le repas chaud de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et des ses assistant.e.s potentiel.le.s à l'identique du repas qui sera servi au reste des invités.
LE CLIENT s'engage à régler les frais d'hébergement chauffé de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX dans le cas où le lieu de l'événement se situe à 1h ou plus du siège social de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.

ANNULATION OU REPORT DE L'EVENEMENT
En cas d’annulation effective du mariage ou séparation des futurs mariés ou de report de la date du mariage, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX doit être avisée par LE CLIENT sans délai et par lettre recommandée avec accusé de réception.
En cas d’annulation et si aucune date de report n’a pu être établie entre les deux parties, dans les 12 mois suivant la date initiale du mariage, les sommes versées à titre d'acompte ou dues à la date d’annulation, par LE CLIENT restent acquises à l’agence Nos Instants Précieux  au titre de la rémunération des prestations effectuées ou simplement débutées.
En cas de force majeure avérée (à savoir : longue maladie, décès, pandémie non connue à l’instant T) L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX s’engage à rembourser 30% des acomptes déjà perçus.
Le report de la date de l'événement dans l’année civile n’aura pas d’incidence sur les présents accords, chacune des parties demeurant tenues au respect de ses engagements.
Si le report de la date de l'événement s’effectue sur une autre année, une annexe avec un supplément financier doit être signée.
Dans le cas où LE CLIENT choisi l’option Coordination jour-J, 2 jours ou 3 jours dans le contrat, celle-ci ne peut être annulée par la suite. Dans le cas où les mariés choisissent de ne pas en bénéficier, ils doivent en informer l’agence par lettre recommandée. Les coordination Jour-J, 2 jours, et 3 jours restent dues dans leurs intégralités.

RESILIATION DU CONTRAT
Il ne pourra être mis fin au mandat avant son terme qu’à défaut pour l’une ou l’autre des parties de remplir ses obligations, et dix jours après une mise en demeure infructueuse adressée par courrier recommandé avec accusé de réception.
En cas de résiliation du contrat de la part du CLIENT sans annulation de l'événement, l’ensemble des prestations et coordination du Jour-J, ou 2 jours, ou 3 jours sont dûes.
En cas de résiliation du contrat de la part du CLIENT avant son terme, avec ou sans défauts :
   - l’ensemble des prestations sont dues à hauteur de 50%
   - la “coordination jour J, ou 2 jours, ou 3 jours" est dûe dans son intégralité
En cas de résiliation du contrat de la part de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX, avant son terme, avec ou sans défaut, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX s’engage :
   - à rembourser à hauteur de 50% des sommes déjà perçues sur l’ensemble des prestations qui lui ont été mandatées
   - à rembourser dans son intégralité les sommes déjà perçues de l’option coordination jour J

INTERVENANTS EXTERIEURS
Dans le cadre de son activité professionnelle, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut être amenée à solliciter l’aide ou l’appui d’un ou plusieurs tiers notamment dans l’activité de décoration événementielle si cela s’avère nécessaire. Aucun impact financier ne sera imputé au CLIENT, néanmoins ce dernier ne peut pas refuser leur présence sur le lieu de cérémonie et/ou de réception.

LITIGES
Tout litige découlant de la conclusion, de l’exécution, de l’interprétation, de la cessation du contrat entre L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et LE CLIENT sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort du siège social de l’organisateur.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MÉDIATION CONSOMMATION - 27, avenue de la Libération - 42400 Saint-Chamond

Organisation
RECHERCHE, CONSEIL, & ACCOMPAGNEMENT AU CHOIX DES PRESTATAIRES EXTERIEURS
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX recherche les principaux prestataires de l'événement, à savoir :
   - le lieu de réception
   - le traiteur & le cake designer
   - l'animateur, DJ
   - le photographe & le vidéaste
   - la papeterie
   - la maquilleuse-coiffeuse
   - le fleuriste
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX propose et conseille ces prestataires au CLIENT qui est le seul à valider ou refuser chaque prestataires. Au-delà de ces prestataires principaux, chaque recherche de prestataire est facturé au tarif de 120,00€ logistique et coordination incluse.

VISITE DE LIEUX
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut proposer jusqu'à 5 lieux de réception répondant du mieux possible aux exigences du CLIENT,
Par la suite L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX et LE CLIENT peuvent faire une visite ensemble des ces lieux sur une même journée, LE CLIENT peut faire cette visite seul s'il le désire, ou laisser L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX faire la visite seule s'il est dans l'incapacité de se déplacer. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX contacte les lieux proposés pour fixer une date et les heures de visite.

REALISATION DES PLANNINGS
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX travaille sans rétroplanning, car pour elle il est important de réserver les prestataires et les prestations le plus tôt possible. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut réaliser une ébauche du planning jour J dès les premières prestations validées, se planning jour J est modifiable tout le long de l'organisation de l'événement. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX fourni au CLIENT un planning jour J détaillé au plus tard 1 mois avant le jour J, ce planning jour J reste modifiable jusqu'à 1 semaine avant l'événement.

SUIVI & GESTION DU BUDGET
Lors du rendez-vous découverte L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX demandera au CLIENT son budget global, il servira de base pour préparer l'organisation de l'événement, et permettre à L'AGENCE NOS INSTANST PRECIEUX de proposer des éléments en accord avec le budget. Par la suite, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX rappellera au CLIENT les dates d'échéances pour le paiement des différents acomptes à verser à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX mais également aux prestataires extérieurs nécessaires pour la partie organisation de d'événement.

COORDINATION JOUR J, VEILLE & LENDEMAIN
Dans le cas où LE CLIENT fait appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pour la formule organisation complète + décoration (formule diamant), la coordination 3 jours est comprise dans la formule.
Dans le cas où LE CLIENT fait appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pour la formule organisation complète (formule Rubis), le coordination jour J est comprise. LE CLIENT peut s'il le souhaite ajouter la coordination veille au tarif de 250,00€, ainsi que la coordination lendemain pour le tarif de 250,00€.
Dans le cas où LE CLIENT fait appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pour la formule organisation partielle aucune coordination n'est prévue dans la formule, LE CLIENT peut cependant ajouter la coordination qu'il souhaite selon les tarifs présent sur le site internet de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.

ORGANISATION & COORDINATION DE LA CEREMONIE LAÏQUE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX coordonne la cérémonie laïque avec l'officiant que LE CLIENT valide préalablement. /!\ Dans les formule d'organisation L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ne créée pas la cérémonie laïque.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX coordonne la prestation de l'officiant avec les autres prestataires nécessaires au bon déroulement de la cérémonie laïque : lieu de la cérémonie, DJ, fleuriste, décoratrice, loueur de mobilier...

ORGANISATION & COORDINATION DU BRUNCH
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX coordonne tous les prestataires nécessaires pour le bon déroulement du brunch : traiteur, animations, lieu du brunch... L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX coordonne également les retours de livraisons : décoration, mobilier, matériel mis à disposition par le traiteur... LE CLIENT valide le planning du brunch avec le planning jour J.


Décoration & Scénographie
MOODBOARD & PALETTE DE COULEURS
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX accompagne le devis d'un premier moodboard, celui-ci reprend l'ambiance et les couleurs de l'événement. Les photos présentés sont une inspiration et non la réalité exacte du rendu sur votre événement. La palette de couleurs sera composée de 3 à 5 couleurs pour garder le coté harmonieux de votre décoration.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut réaliser jusqu'à 3 moodboards sans supplément, au-delà chaque moodboard sera facturées au tarif de 80,00€. Une fois validé par LE CLIENT, le moodboard sera ajouté au book d'inspiration et ne pourra plus être modifié.

BOOK D'INSPIRATION
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX transmet au CLIENT le book d'inspiration au plus tôt 6-8 mois avant l'événement, pour permettre au CLIENT de se renseigner et s'inspirer préalablement sur le type de décoration et de couleurs qu'il souhaite.
Ce book d'inspiration contient :
   - le moodboard et la palette de couleurs que LE CLIENT aura validés précédemment,
   - une sélection de fleurs possibles,
   - le budget total de votre décoration,
   - des photos d'inspiration (photos non-contractuelles à l'exactitude de l'événement), et une description de l'inspiration
   - les éléments de location précis, ainsi que les éléments d'achat précis,
   - le tarif et les quantités de tous les éléments,
   - le bon pour validation
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut réaliser jusqu'à 3 modifications du book d'inspiration sans supplément, au-delà chaque modification sera facturées au tarif de 100,00€. Une fois le bon pour validation rempli et signé par LE CLIENT, le book d'inspiration ne pourra plus être modifié.

VISITE TECHNIQUE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX réalise une visite technique sur le lieu de l'événement, avec ou sans la présence du CLIENT, selon les disponibilités de chacun. Cette visite n'est pas obligatoire si L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX a déjà réalisé une décoration et/ou une organisation sur le lieu de l'événement.
Les frais kilométriques de cette visite seront l'objet d'une facture en fin de prestation, au tarif de 0,80€/km en partance du siège social de L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX contacte elle-même le lieu de réception pour fixer la date et leur de la visite technique.

CREATION DE LA SCENOGRAPHIE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX réalise une scénographie unique et sur-mesure pour chaque événement pour lesquelles elle est mandaté. Il peut y avoir des ressemblances sur certains points de décoration, et/ou certaines décoration identiques, l'ensemble de la décoration ne pourra pas être identique à une scénographie déjà réalisée.

CROQUIS
L'AGENCE NOS INSTANS PRECIEUX n'est pas illustratrice, il s'agit là d'un croquis, ayant pour but de permettre au CLIENT de se projeter. Il est prévu 2 croquis : l'arche de cérémonie et la décoration d'une table invité. Si il n'y a pas d'arche de cérémonie de prévue, le croquis peut être remplacé par celui de la table d'honneur si elle est différente des tables invité. Tout croquis supplémentaire sera facturé au tarif de 80,00€.

PREPARATION, SUIVI & GESTION DU BUDGET DECO
Lors du rendez-vous découverte L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX demandera au CLIENT son budget global, il servira de base pour préparer la décoration de l'événement, et permettre à L'AGENCE NOS INSTANST PRECIEUX de proposer des éléments en accord avec le budget.
Par la suite, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX rappellera au CLIENT les dates d'échéances pour le paiement des différents acomptes à verser à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX mais également aux prestataires extérieurs nécessaires pour la partie décoration de d'événement.

SELECTION DES FLEURS
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se charge de la sélection finale des fleurs seule ou avec le fleuriste que LE CLIENT a validé préalablement. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX prend en compte les demandes du CLIENT, mais ne peut promettre une variété précise de fleurs, celles-ci étant sous réserve de disponibilités auprès du fournisseur.

RECHERCHE DE PRESTATAIRES
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX recherche et propose au CLIENT tous les prestataires nécessaires à la décoration :
   - la papeterie : save the date, faire-parts, plan de table, menus, marque-places...
   - l'art de la table : vaisselle, nappage, serviette...
   - le mobilier : tables, chaises, bars, salons de jardins, fauteuils Emmanuelle...
   - les accessoires : centre de tables, ciel drapé...
Et tous autres prestataires nécessaires aux aspects visuels de l'événement

INSTALLATION & DESINSTALLATION
LE CLIENT doit permettre à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX de pénétrer sur le lieu de réception pour l'installation et la désinstallation de l'ensemble de la décoration.
LE CLIENT doit fournir à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX un escabeau (et non une échelle) ou un élévateur assez haut pour pouvoir installer LE MATERIEL prévu en hauteur sur le devis. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX n'est pas engagée pour installer & désinstaller LE MATERIEL loué et/ou prêté par un prestataire extérieur. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX installe tout LE MATERIEL prévu sur le devis signé du CLIENT.
En cas de coordination veille l'installation de la décoration se fait la veille de l'événement, si aucune coordination n'est prévue l'installation se fait le jour de l'événement. Un supplément tarifaire peut être demandé par L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX au CLIENT si l'installation de la décoration demande plusieurs jours.
La désinstallation se fera le lendemain matin de l'événement, à défaut à un autre moment validé et signé par LE CLIENT et L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX.


Coordination jour j, veille et lendemain
PLANNING JOUR J
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX réalise le planning du jour J en fonction des prestations prévues avec l'ensemble des prestataires, au plus tard 1 mois avant l'événement. Il peut être modifié jusqu'à une semaine.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX transmet le planning jour J à l'ensemble des prestataires, une fois celui-ci validé par LE CLIENT.

VERIFICATION DES HORAIRES, QUANTITES, ET/OU PRESTATIONS PREVUES
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX fait un contrôle des prestations prévues par les prestataires extérieurs et figurant sur chacun des devis/factures et contrats fournis par LE CLIENT.
LE CLIENT s'engage à fournir à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX le devis/la facture et le contrat de chaque prestataire présent pendant l'événement.

SUIVI DU PLANNING JOUR J (*coordination jour J)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX suit du mieux possible le planning jour J validé par LE CLIENT et ne sera tenue pour responsable du retard qui peut être pris. Pour veiller au bon déroulement du planning jour J, LE CLIENT doit fournir à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX tous les éléments susceptibles d'impacter le déroulement de l'événement.

COORDINATION DE LA LOGISTIQUE & DES PRESTATAIRES (*coordination jour J)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX assure la coordination de la logistique c'est à dire qu'elle intervient sur tous les aspects logistique de l'événement. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX coordonne les prestataires entre eux, en fonction des prestations prévues dans leurs contrats avec LE CLIENT, et du bon déroulement de l'événement en tenant compte des imprévus et du planning jour J.

GESTION DES INVITES & DES DEPLACEMENTS (*coordination jour J)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX accueille les invités des CLIENTS, et les dirige sur les différents lieux de l'événement (marie, église, cérémonie laïque, vin d'honneur, repas...). L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX guide les invités sur le lieu de réception (toilettes, plan de table, chambres, parking...)

MISE EN PLACE DES PETITS ELEMENTS DE DECORATION (*coordination jour J)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se charge de la mise en place des petits éléments de décoration, c'est à dire la papeterie et les cadeaux invités. LE CLIENT doit fournir à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ces éléments au plus tard le matin de l'installation.

GESTION DES IMPREVUS (*coordination jour J)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX assure avec discrétion la gestion de tous les imprévus dans la limite de ses capacités. LE CLIENT ne pourra tenir pour responsable L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pour les imprévus se déroulant avant, pendant et après l'événement.

INSTALLATION DES TABLES & CHAISES (*coordination veille)
Il est prévu que L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX installe les chaises et les chaises de la salle de réception en suivant la plane de table fournis par LE CLIENT. Le plan de table doit être réalisé en tenant compte des caractéristiques du lieu de réception.
Dans le cas où LE CLIENT prévoit une mise en place des tables et des chaises par la traiteur, le lieu ou toute autre personne, il ne pourra tenir pour responsable L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX  en cas de mauvais placement ou agencement.
LE CLIENT doit fournir le plan de table définitif à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX au plus tard 2 semaines avant l'événement

INSTALLATION DE LA DECORATION (*coordination veille)
Dans le cas où LE CLIENT fait l'appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX également pour la formule Décoration & Scènographie, l'installation de la décoration débute la veille de l'événement. Certains élément peuvent être installer le jour J en fonction des livraisons et du temps d'installation.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX n'étant pas une agence de manutention, elle n'installe pas les barnums, ou autres gros mobiliers et/ou éléments de décoration volumineux. Cette installation doit être faite par le prestataire extérieur auprès de qui la location est faite, à défaut par LE CLIENT ou toute autre personne qu'il mandate.
Si LE CLIENT ne fait pas appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pour la décoration de l'événement, cette dernière n'installe pas la décoration prévue par LE CLIENT.

INSTALLATION DE LA CEREMONIE LAIQUE (*coordination veille)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se charge, avec ou sans l'officiant de cérémonie, de l'installation complète de la cérémonie laïque. A savoir ;
- le placement des chaises invités en respectant le plan fourni par LE CLIENT au plus tard 2 semaines avant l'événement. Si aucun plan n'est fourni, L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX sélectionne le placement et l'agencement qu'elle considère le plus cohérent en fonction des caractéristiques techniques du lieu de cérémonie et du nombre d'invités.
- le placement de l'arche de cérémonie (et non sa réalisation), ainsi que du pupitre
- la placement de la table pour les rituels symboliques, ainsi que le matériel nécessaire à leurs réalisations. LE CLIENT doit fournir tout le matériel pour les rituels au plus tard le matin de l'installation.
- le placement des fauteuils pour les mariés, ou tout autre mobilier prévu à cet effet (chaises, canapé...)
Si les conditions météorologiques ou le temps d'installation ne permettent pas l'installation de la cérémonie laïque la veille de l'événement, celle-ci est installée le jour J.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX désinstalle la cérémonie laïque pendant le vin d'honneur si le planning jour J et les conditions météorologiques le permettent.

COORDINATION DES INSTALLATIONS & DES LIVRAISONS PAR LES PRESTATAIRES EXTERIEURS (*coordination veille)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se charge de coordonner toutes les livraisons faites par les prestataires extérieurs : lieux sur le site de l'événement et horaires de livraison.
Elle coordonne les installations des prestataires entre eux en fonction de leur temps d'installation et de leur horaire d'arrivée, ainsi que des livraisons (exemple : l'arrivée du wedding cake s'il n'est pas réalisé par le traiteur). 

INSTALLATION DU BRUNCH (*coordination lendemain)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se charge de l'installation du brunch, en intérieur ou extérieur, selon le souhait du CLIENT et en fonction de la météo. LE CLIENT peut fournir un plan de table pour le brunch s'il le souhaite, à défaut L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX gardera la mise en place des tables de la veille, ou toute autre mise en place qu'elle trouvera cohérente avec le nombre d'invité.
LE CLIENT doit avoir au préalable débarrassé toutes les tables, aucune assiette, verre, couverts, bouteille ou autre doit être sur les tables. Seule la décoration et le nappage peut être laissé sur les tables

DESINSTALLATION DES TABLES & CHAISES (*coordination lendemain)
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX se charge de la désinstallation et du rangement des tables et des chaises prévues dans la salle de réception, au plus tard une fois la désinstallation de la décoration effectuée. Si LE CLIENT souhaite bénéficier plus longtemps de l'installation des tables et des chaises, il sera de son ressort de les désinstaller et de les ranger à l'endroit indiqué par le propriétaire du lieu de l'événement.

DESINSTALLATION DE LA DECORATION (*coordination lendemain)
Dans le cas où LE CLIENT fait l'appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX également pour la formule Décoration & Scènographie, la désinstallation de la décoration débute le lendemain matin de l'événement. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX n'étant pas une agence de manutention, elle ne désinstalle pas les barnums, ou autres gros mobiliers et/ou éléments de décoration volumineux. Cette désinstallation doit être faite par le prestataire extérieur auprès de qui la location est faite, à défaut par LE CLIENT ou toute autre personne qu'il mandate. Si LE CLIENT ne fait pas appel à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX pour la décoration de l'événement, cette dernière ne désinstalle pas la décoration prévue par LE CLIENT.


Cérémonie laïque
CREATION COMPLETE DE LA CEREMONIE LAÏQUE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX créée complètement la cérémonie laïque, c'est à dire :
   - l'écriture des textes de transition
   - le planning de la cérémonie laïque validé par LE CLIENT
   - le placement des rituels symboliques
   - le placement des interventions des proches
   - l'aide au choix des musiques
LE CLIENT s'engage à fournir du contenu personnel sur l'histoire de son couple à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX sans quoi, cette dernière ne pourra garantir une longueur de contenu à la cérémonie laïque

PROPOSITION DES RITUELS SYMBOLIQUES
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX propose au CLIENT des rituels symboliques qu'il peut accepter ou refuser.
Le matériel nécessaire à la réalisation des rituels doit être fourni par LE CLIENT à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX au plus tard le matin de l'événement. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut fournir ce matériel, dans ce cas elle fournira au CLIENT une facture détaillée.

AIDE A LA REDACTION DES VOEUX
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut aider LE CLIENT à la rédaction de ses vœux s'il le souhaite. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX ne rédige pas les vœux à la place du CLIENT.

ACCOMPAGNEMENT DES INTERVENANTS
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX accompagne tous vos intervenants concernant la lecture de textes ou de discours personnalisé, et la réalisation des rituels participatifs. L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX contacte vos intervenants mais n'est pas responsable si ces derniers ne répondent pas à ses sollicitations, et/ou ne transmettent pas les informations nécessaires au bon déroulement de la cérémonie laïque.
Tous les discours, textes, animations et rituels non-transmis à L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX au plus tard 1 mois avant l'événement sont exclus de la cérémonie laïque le jour J.

CELEBRATION DE LA CEREMONIE LAÎQUE
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX célèbre la cérémonie laïque du CLIENT le jour de l'événement.
L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX est la seule personne à décider si les conditions météorologiques permettent de réaliser la cérémonie laïque en extérieur. En cas de mauvais temps, LE CLIENT doit prévoir un plan B (lieu intérieur, barnum, structure éphémère...) sans quoi L'AGENCE NOS INSTANTS PRECIEUX peut annuler la cérémonie laïque sans dédommagement quel qu'il soit. 


Location
CONDITIONS TARIFAIRES
Les tarifs indiqués s'entendent prix TTC hors livraison, installation, et désinstallation, pour une durée de location vu dans le délais de location prévu. Pour toute livraison, un surcoût sera facturé en fonction du lieu de livraison. Les tarifs peuvent être modifiés sans préavis ; les tarifs valables sont ceux indiqués sur votre commande. Les réservations sont validées uniquement après le versement d'un acompte ou du solde de la commande.

DELAIS DE LOCATION

Pour les mariages: les tarifs affichés s'entendent pour des locations effectuées du jeudi au lundi suivant. 

Pour les autres jours et évènements : le tarif affiché correspond à une journée de location.

Tout retard lors du retour du matériel entraîne un supplément par jour de retard qui correspond au tarif d'une location à la journée.

RETRAIT & DEPOT

Les horaires d'ouverture pour le retrait et le dépôt des articles sont du lundi au vendredi de 9h00 à 20h00 sur rendez-vous uniquement.

 

CONDITIONS DE REGLEMENT
Pour toute commande inférieure à 100€ TTC : 100 % lors de la commande.
Pour toute commande supérieure à 100€ TTC : 50 % d'acompte lors de la commande, 50 % au plus tard lors du retrait du matériel.

 

NETTOYAGE
Le matériel doit nous être retourné dans l'emballage d'origine, propre et sec. Dans le cas contraire, un forfait nettoyage de 40 € au minimum vous sera facturé ainsi que 5€ par emballage perdu.

 

CASSE & PERTE
Tout matériel cassé, ébréché, perdu ou volé sera facturé selon les conditions et les tarifs apposés sur votre bon de commande ou bon de location.

CAUTION
Un dépôt de caution vous sera demandé avant la prise de matériel pour tout risque de casse, d'ébréchure, de perte ou de vol.
Le montant de la caution est fixé à 1 000€ Cette caution n'est pas encaissée et vous sera restituée au retour des marchandises après le décompte du matériel et le cas échéant dès le paiement du matériel cassé, ébréché, perdu ou volé. Aucun article ne peut sortir de l’agence sans le dépôt d'une caution.